Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site VaCooL est édité par la société NANO, SAS immatriculée au RNE sous le numéro 922 252 937 le 15/12/2022.

• Dénomination sociale : NANO
• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• SIREN : 922 252 937
• SIRET : 922 252 937 00029
• TVA intracommunautaire : FR81 922 252 937
• Code APE / NAF : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général
• Siège social : 196 rue des Grandes Bruyères, 38790 Charantonnay, France
• Email de contact : contact@vacool.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire professionnel :

• Nom de l'hébergeur : PlanetHoster
• Adresse : 4416 Louis-B. -Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
• Téléphone : 01 76 60 41 43

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société NANO.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site VaCooL (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de NANO, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.